Mentions Légales

♦ Informations générales
Ce site est la propriété de « ATPLSCHOOL »
Siège social : Chemin de Pille-Bourse 32800 EAUZE
Ce site a été créé par : Graphsite – Concept Sites Web – Siret: 842 079 089 00012
Ce site est maintenu à jour par :  » Atplschool « 
Ce site est hébergé par : OVH France
Contact : Graphsite (Webmaster): Tel: 06 67 95 70 90
Contact : ATPLSCHOOL (Représentant légal): M. Daniel GUIDO – Tel: 06 16 16 65 56
Copyright : « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne »

♦ Représentant légal
M. Daniel GUIDO
Siret : 848 545 158 00018

♦ Droit applicable
Le site Internet www.atplschool.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français et en version anglaise.
« ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

♦ Protection des données personnelles
La consultation du site www.atplschool.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.
En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.atplschool.com restent confidentielles et traitées comme telles. Le site est sous couvert d’une extension RGPD répondant aux exigences de la protection des données personnelles objet des directives Européennes de 2018.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française
Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Vous pouvez exercer ce droit auprès de « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » – Adresse : Chemin de Pille-Bourse 32800 EAUZE.

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers. Une commande dans la page Newsletter permet de vous désabonner.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées et conservé dans votre compte personnel.
Ces informations sont destinées à « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Seul le personnel de « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » a accès aux données.

♦ Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

♦ Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.atplschool.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne »
Néanmoins, « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.atplschool.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

♦ Droits de propriété intellectuelle
« ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
– sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, vidéos, des séquences animées, etc.
– et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
– sont protégés par la législation sur les marques

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » ou de tiers ayant autorisé « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » à les exploiter.

Les photos et vidéos restent la propriété exclusive de «ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne », aucune utilisation de ces photos et vidéos n’est autorisée.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne », hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

♦ Droits d’auteur et/ou Droits sur les images et Vidéos
Conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.

♦ Informations relatives aux prestations
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » peut modifier à tout moment les caractéristiques de ses offres.
Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux pour la France métropolitaine et dans certains pays comme Angleterre, Allemagne, Suisse, Belgique, Espagne.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

♦ Déroulement des formations
– En présentiel pour la formule « Autonome ». La localisation de ses formations seront programmées en fonction de la localisation des stagiaires, de leur nombre et des disponibilités des instructeurs et des Ecoles de pilotage associées à ATPLSCHOOL et disponibles pour recevoir les stagiaires.
– Par Visio-conférence Zoom pour les formations en formules « Accompagné » et « Renforcé »

♦ Plateforme Formation
Le site permettra prochainement de se loguer à une « Plateforme Formations » dédié à l’achat d’abonnement pour les formations dispensées par ATPLSCHOOL.
Cette plateforme regroupera l’ensemble des outils nécessaires aux suivis des formations et en particulier les invitations par visio-conférence Zoom.
Un suivi individuel sera possible pour chaque stagiaire qui pourra se connecter à tout moment.

♦ Espace Stagiaires (Cloud ATPLSCHOOL)
Un espace de stockage de données, d’échange de documents et d’information est accessible depuis le site. L’inscription est libre pour l’ouverture d’un compte qui fera l’objet d’une validation. Chaque stagiaire peut avoir son compte personnel, déposer ses documents et permettre les échanges d’informations à travers des droits associés à des logins.
ATPLSCHOOL pourra consulter les documents déposés par les stagiaires et ne pas autoriser certains. ATPLSCHOOL transmettra par cet « Espace Stagiaires Cloud » tout document qu’il jugera nécessaire à partager pour la communauté des stagiaires.

♦ Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.atplschool.com sous votre seule et entière responsabilité.
« ATPLSCHOOL  » ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

♦ Mise à jour
« ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

♦ Données statistiques de suivi
ATPLSCHOOL utilise les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) à travers Google Analytics.
Pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

♦ Assistance Technique
Notre équipe de « ATPLSCHOOL – Formation théorique Pilote de Ligne » se tient à votre disposition par téléphone (06 16 16 65 56) ou par mail (contact@atplschool.com ) pour répondre à vos attentes.